Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DROME ETS BORNE
BORNE Jacky Charols

Numéro de dépôt :
1295043
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
10/10/1994
VAL DROME ETS BORNE de BORNE Jacky Charols

Présentation de la marque VAL DROME ETS BORNE

Déposée le 10 octobre 1984 par BORNE Jacky Charols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « VAL DROME ETS BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORNE Jacky Charols domicilié(e) 26450 CLEON D'ANDRAN. - France.

La marque VAL DROME ETS BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DROME ETS BORNE est expirée depuis le 10 octobre 1994.

BORNE Jacky Charols a également déposé les autres marques suivantes : JAUNE D'OR


BORNE Jacky Charols - 26450 CLEON D'ANDRAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

DES OEUFS,